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Départemental
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Réussir son remplacement : les conseils de l'Ordre

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Les Commissions du Conseil départemental 76

Commission de Conciliation

Que ce soit une doléance ou une plainte, une conciliation est organisée par un conseiller ordinal désigné (rapporteur du dossier), assisté par un ou plusieurs membres de la commission de conciliation. Ils reçoivent, entendent les parties qui s’opposent, et tentent de les mettre d’accord.

En cas d’échec, la plainte est transmise avec avis motivé à la CDPI du Conseil Régional avec association ou non du Conseil Départemental.

Elle est constituée de :

BRUNG Dominique, CAPELLE Pascal, LECLERC Sylvie, MONFRAY Christophe, MOREL Guillaume, PRENTOUT Alain, PRUDENT Jean-Luc, RAYMOND Philippe, ROUYER Eléonore, TRABELSI Karim

Commission tenue du Tableau de l’Ordre et inscription 

Le Conseil Départemental statut sur l’inscription au tableau, qui, seule, rend licite l’exercice professionnel. Il est donc garant de la validité du diplôme, de la moralité et de la probité de ceux qu’il inscrit, ainsi que de la compatibilité de leur état de santé physique et mental avec l’exercice professionnel.

Elle est constituée de tous les titulaires :

BAZIRE Jannie, BOULANGER Nadine, BOUTIN Nicolas, BRUNG Dominique, LECLERC Sylvie, MONFRAY Christophe,  PRUDENT Jean-Luc, RAYMOND Philippe, ROUYER Eléonore, TRABELSI Karim

Commission juridique 

– Commission des contrats 

– Exercice illégal, pratiques sectaires. 

Elle est constituée de :

BAZIRE Jannie, BOULANGER Nadine,  BRUNG Dominique, LAMBERT Christine, LECLERC Edouard-Guy, LECLERC Sylvie,  MOREL Guillaume,  ROUYER Eléonore, TRABELSI Karim

Commission Communication

Elle est constituée de :

BAZIRE Jannie, BOULANGER Nadine, BOUTIN Nicolas, BRUNG Dominique, CAPELLE Pascal, LAMBERT Christine, LECLERC Edouard-Guy, LECLERC Sylvie, MONFRAY Christophe, MOREL Guillaume, PRENTOUT Alain, PRUDENT Jean-Luc, RAYMOND Philippe, ROUYER Eléonore, TRABELSI Karim